Arrêtés du maire 2026
Arrêtés de police
- 2026-001 : Règlementation de la circulation route de la Tournette
- 2026-002 : Arrêté temporaire de police de circulation
- 2026-004 : Règlementation de la circulation route de la Charbonnière
- 2026-006 : Circulation AVRILLON Eirl Route de Sulens
- 2026-008 : Circulation Route de Sulens prolongation arrêté n°2026-006
Arrêtés d’alignement
- 2026-001 : Alignement de la route de Montisbrand / Annexe
Arrêtés du maire
- 2026-002 : Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde
- 2026-003 : Délégation de fonctions et de signature au 1er adjoint
- 2026-004 : Délégation de fonctions et de signature au 2ème adjoint
- 2026-005 : Délégation de fonctions et de signature au 3ème adjoint
- 2026-006 : Délégation de fonctions au 4ème adjoint
- 2026-007 : Délégation de signature Mme CHAPUIS Catherine
- 2026-008 : Délégation de signature Mme GLATRE Valérie